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Le présent site est la propriété de Les Singuliers du Pluriel, dont le siège sociale est situé au :

 

105 avenue Aristide Briand

92120 MONTROUGE (France)

Association Loi 1901

Siret : 842 120 156 00034

Code Naf : 9003B

 

Le directeur de la publication du site Internet est Aurélie Bridanne, présidente de l'association Les Singuliers du Pluriel.

 

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Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Création du site

Le responsable de la rédaction est Ophélie Montel.

Ce site a été mis en forme par Adrien Pallatier.

 

Hébergeur

OVH

RCS Lille Métropole

Siège social : 2 rue Kellermann . 59100 Roubaix . France

Numéro SIRET : 424 761 419 00045

 

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Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

 

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En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) du 23 mai 2018; le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet cielespipelettes.fr n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006).

 

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Le visiteur n'est pas tenu de fournir ces informations et peut s'il le souhaite contacter la Compagnie Les Pipelettes via un service de messagerie externe grâce à l'adresse e.mail indiquée sur le site.

 

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