Titre du site "Les pipelettes" avec un dessin au crayon de trois petites filles qui se font des messes basses

Le présent site est la propriété de Les Singuliers du Pluriel, dont le siège sociale est situé au :

 

105 avenue Aristide Briand

92120 MONTROUGE (France)

Association Loi 1901

Siret : 842 120 156 00034

Code Naf : 9003B

 

Le directeur de la publication du site Internet est Aurélie Bridanne, présidente de l'association Les Singuliers du Pluriel.

 

L’utilisateur du site " www.cielespipelettes.fr " reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

 

Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Création du site

Le responsable de la rédaction est Ophélie Montel.

Ce site a été mis en forme par Adrien Pallatier.

 

Hébergeur

OVH

RCS Lille Métropole

Siège social : 2 rue Kellermann . 59100 Roubaix . France

Numéro SIRET : 424 761 419 00045

 

Informations mises à disposition

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Les Singuliers du Pluriel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

 

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Licence de droit d’usage et copyright

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Données collectées

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) du 23 mai 2018; le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet cielespipelettes.fr n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006).

 

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Le visiteur n'est pas tenu de fournir ces informations et peut s'il le souhaite contacter la Compagnie Les Pipelettes via un service de messagerie externe grâce à l'adresse e.mail indiquée sur le site.

 

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